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Lecture-justice.org : des outils pour créer des projets autour du livre et de la lecture

Soumis par BERTEREAU Virginie le lun 22/01/2024 - 15:18
  • En savoir plus sur Lecture-justice.org : des outils pour créer des projets autour du livre et de la lecture
2 minutes

Key Figures of Justice - 2023 Edition

Soumis par DELEIGNE Marie… le jeu 18/01/2024 - 12:07
  • En savoir plus sur Key Figures of Justice - 2023 Edition

Montant des plafonds de ressources et de patrimoine pour l'admission à l'aide juridictionnelle

Soumis par DELIBIE Martine le mer 17/01/2024 - 16:40
  • En savoir plus sur Montant des plafonds de ressources et de patrimoine pour l'admission à l'aide juridictionnelle

Arrêté du 12 janvier 2024 relatif à la composition du comité social d’administration de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne

Soumis par DELIBIE Martine le mer 17/01/2024 - 10:22
  • En savoir plus sur Arrêté du 12 janvier 2024 relatif à la composition du comité social d’administration de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne

Note relative à l'évaluation de la qualité des établissements et services

Soumis par DELIBIE Martine le mar 16/01/2024 - 16:44
  • En savoir plus sur Note relative à l'évaluation de la qualité des établissements et services

Jeux olympiques et paralympiques : le dispositif judiciaire pour Paris 2024

Soumis par BERTEREAU Virginie le mar 16/01/2024 - 13:58
  • En savoir plus sur Jeux olympiques et paralympiques : le dispositif judiciaire pour Paris 2024
2 minutes

Circulaire relative au dispositif judiciaire mis en place pour les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Soumis par DELIBIE Martine le mar 16/01/2024 - 08:56
  • En savoir plus sur Circulaire relative au dispositif judiciaire mis en place pour les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Arrêté du 10 janvier 2024 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) auprès du tribunal judiciaire de Nantes

Soumis par DELIBIE Martine le mar 16/01/2024 - 08:44
  • En savoir plus sur Arrêté du 10 janvier 2024 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) auprès du tribunal judiciaire de Nantes

AMI pour l’affectation sociale d’un bien immobilier en Haute-Corse

Soumis par BERTEREAU Virginie le lun 15/01/2024 - 18:06
  • En savoir plus sur AMI pour l’affectation sociale d’un bien immobilier en Haute-Corse
1 minute

Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques : Eric Dupond-Moretti se rendra à Paris (75), Lundi 15 Janvier 2024

Soumis par FOVIAUX Marie le ven 12/01/2024 - 18:05
  • En savoir plus sur Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques : Eric Dupond-Moretti se rendra à Paris (75), Lundi 15 Janvier 2024
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