Typologie de contenus: Travaux de recherche
Recherche sur les mineurs auteurs d’infraction à caractère sexuel, deuxième volet
Publié le 06 septembre 2024
Consultez le rapport « Le parcours des mineurs auteurs d’infraction à caractère sexuel – entre singularités et pluralités » réalisé par Marie Romero.
Suite à la publication en 2023 d’un rapport sur la prise en charge des mineurs auteurs d’infraction à caractère sexuel (MAICS) à la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), ce second volet de la recherche se penche sur les parcours judiciaires de ces mineurs.
À partir d’une étude approfondie des archives institutionnelles des MAICS ayant fait l’objet d’un suivi pénal et d’une prise en charge par un dispositif spécifique entre 2018 et 2022, Marie Romero montre que les caractéristiques sociodémographiques de ces mineurs et leurs parcours pénaux et institutionnels complexes les distinguent de l’ensemble des jeunes suivis par la PJJ.
Le rapport retrace le processus temporel non-linéaire des parcours des MAICS et analyse les enjeux posés par les diverses logiques et cadres d’intervention qui se superposent dans leur prise en charge.
Autres publications
La lettre de la direction des affaires civiles et du sceau
La direction partage avec l’ensemble de ses partenaires externes, en particulier les professions du droit et de la justice, une lettre d’actualité mensuelle.
Ressources juridiques et techniques
Le réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale
Le réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale (RJECC) a pour mission de simplifier et renforcer la coopération judiciaire entre les États membres de l’Union européenne.
Coopération judiciaire européenne et internationale
Le tableau de suivi des mineurs non accompagnés
Chaque semaine, retrouvez le tableau de suivi du nombre de mineurs non accompagnés (MNA) confiés par décisions judiciaires.
Ressources juridiques et techniques