Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 16 mai 2013 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [Fort-de-France].
Un groupe de travail portant sur les « violences psychologiques sur mineurs » a été installé par Adrien TAQUET, secrétaire d'Etat chargé de la protection de l'enfance, dans les locaux du ministère de la santé, le vendredi 22 janvier 2021.
Actualités > DIAV/Violences psychologiques sur mineurs
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 16 mai 2013 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA Riom].
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 16 mai 2013 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [Saint-Denis-de-la Réunion].
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 28 mai 2013 portant nomination à la commission dont l’avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale.
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 6 mai 2013 modifiant l'arrêté du 28 février 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseur de recettes et d'avances du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme).
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 10 mai 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe).
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 10 mai 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Évreux).
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 10 mai 2013 portant cessation de fonction et nomination (régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nîmes).
Documentation > Bulletin officiel > Arrêté du 13 mai 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Villenauxe la Grande).