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Arrêté du 25 juillet 2011 portant cessation de fonctions et nomination (régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Agen).

JUSK1121387A.pdf

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Type de texte

Arrêté

Emetteur

Direction de l'administration pénitentiaire

Numéro NOR

JUSK1121387A

Date de signature

25 juillet 2011

Date de publication au Bulletin Officiel

31 août 2011