Déplacement de Jean-Jacques URVOAS dans le Pas-de-Calais

Publié le 01 mars 2017

Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des sceaux, ministre de la justice dans le Pas-de-Calais (62), mercredi 1er mars 2017

Temps de lecture :

2 minutes

Le garde des sceaux se rendra à Lens pour l’inauguration des nouveaux locaux (extension) du Tribunal d’instance. Il visitera également le Tribunal de grande instance de Béthune, notamment le service de numérisation des dossiers d’instruction ; la juridiction conduisant un projet innovant de dématérialisation des procédures.

 

Tribunal d’instance (TI) de Lens, 11 Rue de l'Hospice

 

14h20              Visite des locaux

-      Bureau d'accueil - service d'accueil unique du justiciable (SAUJ #J21)

-      Salle des audiences de cabinet et échange avec les greffiers et agents du greffe

-      Rencontre avec les agents du service civil dans le bureau des saisies des rémunérations

14h55                          Salle des pas perdus : Mot d’accueil du maire de Lens; Discours du garde des sceaux, puis dévoilement de la plaque

15h30               Départ pour le TGI de Béthune

Tribunal de grande instance de Béthune (TGI), Place Lamartine

16h05               Visite des locaux de la chaine pénale correctionnelle 

-      Service de la numérisation : numérisation des dossiers d'instruction et des procédures correctionnelles, gestion des demandes de copie de dossier par les avocats

-      Bureau d’ordre : présentation des échanges inter-applicatifs, numérisation des procédures à orientations multiples, dématérialisation des échanges avec les administrations

-      Cabinet d’instruction : numérisation des dossiers d'instruction par les greffiers au fil des actes, échanges dématérialisés avec le parquet, le juge des libertés et de la détention, le tribunal correctionnel et la chambre de l'instruction (Pas d’image)

-      Salle d’audience

16h50               Point presse micros tendus en salle des pas perdus

16h55               Moment convivial avec l'ensemble des fonctionnaires et des magistrats de la juridiction (hors presse)

Lire la NAR