[Archives] Déplacement Michel Mercier, jeudi 13 octobre, en Côte d'Or

NOTE AUX RÉDACTIONS

Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, se rendra en Côte-d'Or (21)

le jeudi 13 octobre 2011

En présence de François Sauvadet, ministre de la fonction publique, président du conseil général de Côte-d'Or, le garde des Sceaux inaugurera le tribunal d'instance de Montbard.

Il ouvrira ensuite la conférence des Présidents des cours d'appel de l'Union européenne consacrée aux « Technologies de l'information et de la communication (TIC) au service de la justice du XXIe siècle», à la cour d'appel de Dijon.

Programme prévisionnel :

16h30 : Arrivée de Michel Mercier et de François Sauvadet pour l'inauguration du tribunal d'instance de Montbard :

- coupure du ruban et dévoilement de la plaque commémorative,

- visite de la juridiction.

16h45 : Discours de :

- Jean-Marie Beney, Procureur Général près la Cour d'appel de Dijon,

- Dominique Gaschard, Premier Président près la Cour d'appel de Dijon,

- François Sauvadet, ministre de la fonction publique, président du Conseil Général de la Côte d'Or,

- Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés.

17h10 : Point presse informel

17h20 : Réception réalisée et organisée par les mineurs et éducateurs de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Côte d'Or

(6 avenue Maréchal Foch - 21 500 Montbard)

18h45 : Arrivée à la Cour d'appel de Dijon pour la conférence « Technologies de l'information et de la communication (TIC) au service de la justice du XXIe siècle»

Discours et allocutions de :

- Dominique Gaschard, Premier Président près la Cour d'appel de Dijon,

- François Rebsamen, Sénateur-maire de Dijon,

- François Patriat, Président du Conseil régional de Bourgogne,

- François Sauvadet, ministre de la fonction publique, président du Conseil Général de la Côte d'Or,

- Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés.

(8 Rue du Palais - 21034 Dijon)

Accréditations obligatoires

auprès du secrétariat de la conseillère Presse et Communication -

Cabinet du garde des Sceaux :

Tél. : 01 44 77 22 02 ou 01 44 77 63 39