Les lieux de détention

Les lieux de détention ont beaucoup évolué depuis l’Ancien Régime. Certains, comme les bagnes portuaires ou coloniaux, ont disparu ; d’autres sont apparus au gré des différentes politiques pénales et pénitentiaires. Toutefois, les changements majeurs interviennent sous la Révolution française.

Temps de lecture :

2 minutes

Sous l’Ancien Régime

Sous l’Ancien Régime, il existe quatre principaux lieux d’enfermement. Les hôpitaux généraux créés par l’édit du 27 avril 1656 accueillent des pauvres, orphelins, mendiants, prostituées, etc. et les forcent à travailler.

Depuis le désarmement des galères le 27 septembre 1748, les hommes condamnés à cette peine sont envoyés dans les bagnes portuaires.

Les vagabonds sont enfermés dans les dépôts de mendicité créés en 1764.

Il existe deux types de prisons. Les prisons ordinaires accueillent notamment des prévenus et des accusés en attente de jugement, des condamnés pour dettes, des mineurs, etc. Dirigées par des concierges, elles font office de maisons d’arrêt. Les prisons d’État et les maisons de force, comme celle de la Bastille, accueillent des condamnés frappés d’une lettre de cachet du roi ou d’une condamnation par un tribunal de police.

Sous la Révolution française

À partir de 1789, la Révolution française entraîne un bouleversement majeur : le code pénal de 1791 crée une peine d’emprisonnement. En réaction à l’arbitraire de l’Ancien Régime et sous l’influence des idées des Lumières, l’application de la peine est désormais encadrée par un principe de légalité. Par la suite, le Code pénal de 1810 réorganise l’échelle des peines en créant les peines de travaux forcés, de réclusion et d’emprisonnement dans un lieu de correction.

Les prisons ordinaires deviennent des maisons d’arrêt, de justice et de correction dont la construction et l’entretien relèvent des départements. Les maisons centrales relèvent de l’État et sont réservées notamment aux condamnés correctionnels à plus d’un an d’emprisonnement et aux femmes condamnées aux travaux forcés. Les mineurs sont incarcérés dans des colonies pénitentiaires (comme celle de Mettray ouverte en 1839). Les hommes condamnés aux travaux forcés doivent purger leur peine dans les bagnes coloniaux de Guyane à partir de 1854 et de Nouvelle-Calédonie à partir de 1863. Ils sont rejoints à partir de 1872 par les déportés pour motifs politiques et en 1885 par les relégués, qui sont des condamnés récidivistes.

Depuis le XXe siècle

En 1911, l’administration pénitentiaire passe de la tutelle du ministère de l’Intérieur à celle du ministère de la Justice.

Sous le Régime de Vichy, les prisons françaises connaissent une période sombre marquée par l’arbitraire et de nombreuses exactions. En réaction, une réforme pénitentiaire portée en 1945 par le directeur de l’administration pénitentiaire, Paul Amor, affirme que la peine vise désormais à l’amendement et au reclassement social du condamné. Cette réforme aboutit notamment à la création du centre national d’observation de Fresnes (1951) et du centre de semi-liberté des Baumettes (1951).

En 1975, une autre réforme crée deux types d’établissements pénitentiaires : les maisons centrales, axées sur la sécurité, et les centres de détention, orientés vers la réinsertion sociale des personnes détenues. En 2007, les établissements pénitentiaires pour mineurs apparaissent. Depuis 2018, des structures d’accompagnement vers la sortie (SAS) ont été mises en place.