Le 4 juillet 1685, la famille de Vendôme cède à Louis XIV toutes ses propriétés au nord de la rue Saint-Honoré.
En effet, Louvois et Mansart ont l’idée d’un projet grandiose: réaliser sur le site même de l’hôtel de Vendôme la plus grande place jamais dédiée à la gloire du roi.
Sous la régence de Philippe d’Orléans, les conseils de gouvernement font siéger une chambre de Justice extraordinaire afin d’examiner les comptes des “traitants”, financiers ayant passé des marchés avec la royauté ou acceptant des charges vénales au service du roi. Après étude du Conseil des finances, de nombreuses malversations sont découvertes.
Poisson de Bourvallais, appréhendé pour détournement de deniers royaux à son profit, est embastillé. Au bout de deux ans, il bénéficie d’une transaction qui comporte entre autres conditions, l’abandon au roi de son hôtel.
En date du 5 septembre 1718, un arrêt du Conseil du roi attribue l’hôtel au chancelier de France.
Les façades de la place Vendôme édifiées par J. Hardouin Mansart, à la fin du XVII siècle, sont ensuite vendues à des fermiers généraux et des financiers.
Construites sur une architecture uniforme, elles laissent toute liberté aux acquéreurs pour les aménagements intérieurs.
En 1699, sur un terrain (n°13) qui lui appartient, le maître des requêtes, Joseph-Guillaume de Vieuxville, fait construire son hôtel particulier. À son décès, cet édifice passe successivement aux mains de M. de Bruslon et du financier Poisson de Bourvallais.
En 1715, à la mort de Louis XIV, les finances royales sont au plus bas.
Depuis près de 300 ans, sans interruption, chanceliers et Gardes des Sceaux résident dans l’hôtel de Bourvallais…
XXè - XXIè siècles - Constitution de la Vè République
XIXè siècle - Le second empire
XVIIIè - XIXè siècles - La restauration
Ier Empire - Jean-Jacques Régis de Cambacérès
XVIIè siècle - Le grand siècle - François d'Aguesseau
XVIIè siècle - Le grand siècle - La garde du Sceau
... la Place VendômeDepuis près de 300 ans, sans interruption, la Chancellerie située Place Vendôme, accueille les Chanceliers de France, Gardes des Sceaux et les ministres de la Justice
Afin de montrer les liens qu'il entend conserver avec Paris, en dépit du départ de la Cour et des ministres pour Versailles, Louis XIV toujours soucieux de son prestige, veille personnellement à l'embellissement de la capitale. Le monarque discute les plans, hâte les travaux. Il s'entoure d'une remarquable équipe d'urbanistes : Le Brun, Hardouin Mansart, Perrault (frère du conteur), qui s'inspirent des grands travaux de l'Antiquité et font de Paris la capitale du classicisme. Elle est , à l'origine, destinée, à recevoir les principales institutions du Royaume : la Bibliothèque royale, les académies, la Monnaie... En 1810 la place Vendôme reçoit en son centre l'actuelle colonne. Elle succède à une effigie de la République érigée en 1795, qui avait elle-même remplacé la statue équestre de Louis XIV. La colonne Vendôme s'élève à 44 mètres de haut. Dédiée aux soldats d'Austerlitz, elle est inspirée de la colonne trajane de Rome. Son fût, coulé dans le bronze de 1200 canons, pris aux armées russes et autrchiennes est décoré, à la manière antique de bas-reliefs représentant des trophées. Constituée de 98 tambours en pierre de roche de Bagneux, elle est recouverte d'une spirale de bronze sur laquelle Pierre Bergeret sculpta une allégorie des victoires impériales longues de 220 mètres. La colonne a successivement été surmontée de la statue de Napoléon 1er en César par Chaudet, d'un drapeau à la fleur de Lys sous la Restauration, d'un Napoléon en redingote par Seurre. Napoléon III rendra les honneurs à son oncle en commandant au sculpteur Auguste Dumont un "Caesar imperator" sous les traits de Napoléon 1er, drapé dans un manteaucourt et portant la gloire, le glaive et la victoire ailée, toujours visible de nos jours. |
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1685 -
| Place des conquêtes
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1699 - | Place Louis-Le-Grand (en l'honneur de Louis XIV) |
1789 -
| Place des Piques
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1799 | Place Vendôme |
C'est avec l'instauration de la Vème République, et notamment grâce à l'œuvre de Michel Debré (1912-1996) que l'institution judiciaire, affaiblie, se trouve profondément renouvelée et modernisée. Le président de la République devient le garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire. La réforme de la carte judiciaire tentée depuis plus d'un siècle est menée à bien, le statut des magistrats fortement revalorisé, et les codes, hérités du premier Empire, remaniés. Après son passage à la Chancellerie, Michel Debré accède au poste de premier ministre en janvier 1959.
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Michel Debré, ministre de la Justice, Garde des Sceaux, devant la |
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Presse destinée à la confection des sceaux. Elle a été réalisée sous l'Empire, la confection des sceaux étant jusqu'alors manuelle.
La signification des SceauxLes couleurs du sceau ont, pour les actes dela Chancellerie, une signification précise : - la cire verte sur lacs de soie rouge et verte engage l'avenir ; - la cire jaune sur queue de parchemin sert aux actes caducs ; -la cire rouge est utilisée pour les cachets personnels. |
Le sceau actuel
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Le ministre de la Justice, se voit offrir, avec l'arrivée au pouvoir de Napoléon III, le rattachement des Cultes à son ministère. Une telle initiative se justifie "parce que l'Empereur s'aperçoit que le clergé va trop loin et qu'on lui a trop lâché les guides. Il désire qu'une main ferme s'empare des rênes" rapporte le fils de Jacques Abbatucci, ministre de la Justice de 1852 à 1857. Durant le second Empire, le portefeuille de la Justice se trouve toujours en tête dans l'ordre protocolaire des ministères.
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Armoiries de Napoléon III |
Les embellissements de l'hôtel
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Pendule astrale en biscuit de Sèvres |
Dès les premiers jours de la Restauration, Louis XVIII rétablit la dignité de chancelier de France et le restitue dans ses fonctions de deuxième personnage de l'Etat : il siège au Conseil du Roi après les princes de la famille royale mais avant les ministres et secrétaires d'Etat. Il conserve également la présidence du Conseil d'Etat et obtient celle du comité de législation et du comité contentieux qui se réunissent à la Chancellerie. Enfin, il se voit attribuer la présidence de la chambre des pairs. Cependant, une ordonnance royale rend vite incompatibles les fonctions de chancelier et de garde des Sceaux, ministre de la Justice. Celui-ci reste un personnage politique, tandis que le chancelier doit se tenir plus à l'écart de la vie publique, conservant néanmoins la présidence de la chambre des pairs. Le Duc Pasquier est le dernier titulaire de cette charge qui disparaît définitivement en 1848, à la chute de la monarchie constitutionnelle.
La nouvelle architecture du ministère
La galerie PeyronnetLe déménagement de certains services dans les nouveaux bâtiments révèle l'état de délabre-ent de l'hôtel de la place Vendôme. En novembre 1827, le comte Peyronnet décide de faire aménager par Destailleur une salle à manger d'apparat au premier étage, en lieu et place de l'ancienne salle du Conseil d'Etat, transférée au Louvre. Ces travaux, réalisés au mépris des règles de la comptabilité publique, lui valent une comparution devant la chambre des pairs, dont il ne ressort toutefois aucune sanction. Parmi les richesses de cette galerie, on note les corniches composées de feuilles et de modillons en rosaces à l'intérieur desquelles Napoléon III fit placer ses armoiries. |
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La galerie Peyronnet |
Jean-Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824), issu d'une famille de magistrats de Montpellier, "monte" à Paris comme député du tiers-états aux États Généraux en 1789. Membre de la Convention en 1792, affecté au comité de législation, il s'affirme comme l'un des plus fins juristes de son temps. A la mort de Louis XVI, il fait retraite. Mais la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) le fait revenir sur la scène politique. Il préside alors successivement la Convention, le Comité de Salut Public puis, sous le Directoire, le Conseil des cinq cents. Après le coup d'État du 18 brumaire et l'arrivée au pouvoir de Bonaparte, il devient deuxième consul, en 1800, avec la charge spéciale de l'organisation des pouvoirs judiciaires et de la préparation des lois. Cambacérès est associé à la genèse de toutes les grandes institutions de l'Empire et à son œuvre législative. Il est, avec Portalis et Tronchet, l'un des rédacteurs du code civil. Il reçoit, après l'instauration de l'Empire, le titre prestigieux d'archichancelier d'Empire.
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Jean-Jacques Régis de Cabacérès (1753-1824) |
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Le salon rouge - Hôtel de Bourvallais |
L'existence d'un ministère de la Justice heurte le principe de séparation des pouvoirs selon les principes révolutionnaires de 1789. Et pourtant, dès 1791, un tel ministère est créé, à l'instar des autres ministères régaliens. Cependant, les attributions de cet "exécutif " sont, il est vrai, singulièrement réduites : il doit transmettre les lois, surveiller les tribunaux et administrer le sceau, à l'image d'une " fonction judiciaire" que les Révolutionnaires souhaitaient subordonner au "pouvoir législatif ". Ce "petit " ministère disparaît pendant la tourmente révolutionnaire, remplacé par une commission directement contrôlée par le Comité de salut public. Toutefois, le Directoire, qui veut "une justice bien administrée", refonde un ministère au pouvoir renforcé. Le Consulat et l'Empire confirment cette volonté.
La politique de l'empireNapoléon est à l'origine d'importantes et nombreuses créations institutionnelles. Après la période révolutionnaire, il rétablit les corps centralisés de la Monarchie, enregistrements, domaines, impôts directs, ainsi que six classes de charges vénales, notaires, avoués, greffiers, huissiers, courtiers, agents de change et commissaires-priseurs. Par ailleurs, il crée d'autres organismes nécessaires à un État centralisé : préfectures, municipalités , Conseil d'État, corps législatif et Sénat, tribunaux hiérarchisés... Il est également l'instigateur des grandes codifications que sont le code civil et le code pénal, dont les principes fondamentaux régissent encore notre droit.
| Le code Napoléon"Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil." Par ces quelques lignes écrites durant son exil à Sainte-Hélène, Napoléon témoigne de toute l'importance qu'il accorde à une "œuvre" dont le but premier est d'uniformiser la législation civile, en faisant la part des traditions de la France d'Ancien Régime et des idées révolutionnaires, et en tentant de concilier les apports du droit civil (droit romain) et du droit coutumier. La rédaction du "code Napoléon" commence en 1800. Par ailleurs, l'œuvre codificatrice de l'Empire s'étend au code de procédure civile (1806), au code de commerce (1807), au code d'instruction criminelle (1808) et au code pénal (1810). |
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Le salon rouge - Hôtel de Bourvallais Détail en forme de tête de sphinx d'un accoudoir d'un fauteuil Empire du Salon rouge |
Le décret du 27 novembre 1790 organisant le tribunal de cassation supprime l'office de chancelier. L'Hôtel de la place Vendôme demeure néanmoins le siège de l'administration de la Justice : la charge de chancelier étant supprimée, il abrite désormais le seul garde des Sceaux. Le premier à y résider est Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux, en fonction d'août 1789 à novembre 1790. Son successeur, Dupont-Dutertre est le premier à porter officiellement le titre de ministre de la Justice et Garde des Sceaux, à compter du 25 mai 1791. Après le coup d'Etat du 10 août 1792, Danton (1759 - 1794), nouveau ministre de la Justice, domine le conseil exécutif provisoire. Avocat parisien, Georges Danton s'est fait connaître pour avoir tenté de renverser le roi Louis XVI dès son arrestation à Varennes en 1791. Le 10 août 1792, substitut du procureur de la commune légale de Paris, Danton fait prendre d'assaut le palais des Tuileries, résidence royale. Pour diriger le ministère, il donne en partage à ses amis Desmoulins et Fabre d'Eglantine le secrétariat général de la Justice. Danton démissionne de la Chancellerie en septembre 1792. Alors qu'il n'aura occupé la fonction de ministre de la Justice que trois mois, il impose l'hôtel de la place Vendôme comme le centre du pouvoir révolutionnaire.
Le bureau DantonÀ la magnificence du règne de Louis XIV, à la solennité du style classique français, succède, après l'a-cession au trône de Louis XV, un style plusl éger et plus délicat : le rococo. Il tire son nom du mot "rocaille", ornement de jardin fait de rochers et de coquillages.
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Pendule bronze doré et patiné noir,
Les lambris de bois doré et ciré, |
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Le bureau Danton - Hôtel de Bourvallais |
François D'Aguesseau (1668 - 1751) est le premier chancelier à s'installer à l'hôtel de Bourvallais. Il occupe cette fonction à trois reprises entre 1717 et 1737. Né à Limoges, il devient, très jeune, avocat général au parlement de Paris, où il plaide pour le Roi, le Public et la loi, et défend les droits de l'Église. Nommé procureur général en 1700, il pose déjà à l'époque les questions essentielles de la compétence, de la responsabilité du magistrat, et celles de la conscience du juge et de son indépendance. Élevé à la Chancellerie de France le 2 février 1717 par le Régent, mais tombé en disgrâce l'année suivante, il est rappelé en 1720. Exilé en 1722, il est nommé chancelier en 1727 mais ne recouvre les sceaux qu'en 1737. D'Aguesseau mène à bien une importante réforme du droit privé : ordonnance sur les donations, sur les testaments, sur les faux et sur les substitutions.
François d'Aguesseau (1668 - 1751) |
Manufacture d'Aubusson | |
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Autre manufacture royale à avoir laissé son empreinte à la Chancellerie, celle d'Aubusson, située au cœur de la Creuse et réputée, au XVIIe siècle, pour ses tapisseries inspirées de l'histoire, de la mythologie, ou bien encore de la religion. Sur ce canapé corbeille, situé dans le bureau du ministre, c'est la littérature qui se trouve mise à l'honneur puisque les tapisseries qui le recouvrent illustrent quelques-unes des fables de La Fontaine comme "le loup et l'agneau", "le lion et le moucheron" ou "le renard et le bouc". | |
Manufacture de SèvresParmi les richesses dont dispose la chan-cellerie figurent quelques remarquables vases de Sèvres, manufacture royale placée sous le haut patronage de madame de Pompadour, maîtresse de Louis XV. La finesse de la porcelaine, l'originalité des décors et des teintes contribuent à faire de ces vases des œuvres d'exception. | André-Charles BoullePrésenté à Louis XIV comme le plus habile ébéniste de Paris,André-Charles Boulle (1642-1732) laisse aussi son empreinte à l'hôtel de Bourvallais, comme en témoignent les deux commodes en marqueterie, situées dans la galerie Peyronnet. |
Motif vase en porcelaine de Sèvres | Commode "Boulle" marqueterie |
La bibliothèque royaleChef-d'œuvre du style classique du XVIIe siècle, la bibliothèque donne, par de larges fenêtres sur les jardins de la Chancellerie et accueille, depuis la fin du XIXe siècle, le bureau du garde des Sceaux. Dans sa structure, comme dans ses décors, cette pièce, située au rez-de-chaussée de l'hôtel de Bourvallais, laisse entrevoir toute la majesté d'un style conçu pour magnifier le règne du Roi-Soleil. Dorures, symétrie parfaite des motifs sont autant de caractéristiques du classicisme en vogue à Versailles. Les détails de l'ornementation concourent, eux aussi, à donner une impression de richesse : guirlandes de fleurs, larges acanthes, masques féminins... Et, au centre de cette iconographie puissante, le soleil, motif royal par excellence, que l'on retrouve, entre autres, sur l'or des boiseries. |
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Bibliothèque royale, bureau du Garde des Sceaux - Hôtel de Bourvallais |
La garde du Sceau, symbole du pouvoir royal, est confiée dès le début de la monarchie mérovingienne, à un dignitaire de la couronne nommé successivement "grand référendaire", "apocrisaire", "archichancelier", et à partir des capétiens "chancelier". Choisi dans l'entourage du monarque et, fréquemment, parmi les magistrats du parlement de Paris, il est le premier personnage du Conseil du Roi. Titulaire d'un office spécial, qui n'est ni vénal ni héréditaire, le chancelier est nommé à vie. À partir du XVIIe siècle, les charges administratives du chancelier s'étendent et son pouvoir ne cesse de se renforcer.
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L'Hôtel de Bourvallais | |
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Les tapisseries des gobelinsChef d'œuvre du style classique du XVIIe siècle, la bibliothèque donne, par de larges fenêtres sur les jardins de la Chancellerie et accueille, depuis la fin du XIXe siècle, le bureau du garde des Sceaux. Dans sa structure, comme dans ses décors, cette pièce, située au rez-de-chaussée de l'hôtel de Bourvallais, laisse entrevoir toute la majesté d'un style conçu pour magnifier le règne du Roi-Soleil. Dorures, symétrie parfaite des motifs sont autant de caractéristiques du classicisme en vogue à Versailles. Les détails de l'ornementation concourent, eux aussi, à donner une impression de richesse : guirlandes de fleurs, larges acanthes, masques féminins... Et, au centre de cette iconographie puissante, le soleil, motif royal par excellence, que l'on retrouve, entre autres, sur l'or des boiseries. |
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Escalier d'honneur - Hôtel de Bourvallais |
Le Parnasse d'après RaphaëlTenture des Chambres du Vatican |
Au centre de la montée de l'escalier d'honneur, l'une des dix tentures de la série "lesChambres du Vatican", réalisées d'après les fresques de Raphaël. Apollon, dieu de la Beauté, de la Lumière, des Arts et de la Divination joue de la "lira da braccio" (violon à neuf cordes) au sommet du Mont Parnasse. Il est entouré de neuf muses et de dix-huit poètes dont Homère, Dante, Virgile, Pétrarque et Sapho. |
Sous l'Ancien Régime, le chancelier de France est le premier des grands officiers de la couronne. Porte-parole du roi, il n'est justiciable que du monarque. Maître de la Justice, il est au-dessus de tous les tribunaux du royaume et, seul, il ne porte pas le deuil des rois pour montrer la continuité de la Justice. Le chancelier est inamovible, et, s'il tombe en disgrâce par suite de désaccord avec le roi, il conserve, dans son exil, les honneurs et les privilèges qui lui sont attachés. Sa fonction principale est d'apposer le sceau royal, dont il a la garde. Aucun document, édit, traité, déclaration, lettre patente, n'est authentique s'il n'est scellé du sceau du Roi. En théorie, les fonctions de Chancelier et celle de garde des Sceaux sont distinctes, même si elles peuvent être exercées par une même personne. Ainsi, si le Chancelier tombe en disgrâce, le Roi lui retire les sceaux, qui sont alors confiés au garde des Sceaux. | |
Danse des NymphesDanse de Bergers et Bergères d'après Jules RomainDe part et d'autre de l'escalier d'honneur, deux tapisseries extraites d'une série de huit tentures qui composent "Les sujets de la fable" d'après des dessins de Jules Romain. "Les sujets de la fable" racontent les amours de Psyché, simple mortelle aimée par Eros. Cet amour provoque la jalousie d'Aphrodite qui impose à la princesse diverses épreuves. Les épisodes de ce conte austère ont été délaissés au profit de scènes plus aimables et plaisantes : festin, bain, danse, musique... | |
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Soldats portant des trophées d'après Antoine CaronesFace au haut de l'escalier d'honneur, cette tapisserie conte les mérites et les exploits d'Artémise, veuve inconsolable du roi Mausole. Les soldats portant des trophées font partie d'une tenture aux armes d'Henri IV et de Marie de Médicis, exécutée pour le mobilier de la Couronne et versée à ses collections en 1663. |