Ministère de la Justice
 
 

23 mai 2014

Bibliographie

Bibliographie des études et recherches qui seront évoquées en table ronde

Session 1 : L’accélération du temps judiciaire : mesures, enjeux, comparaisons internationales 
  • L’esprit du temps, l’accélération dans l’institution judiciaire en France et en Belgique, Christian Mouhanna, Benoit Bastard, David Delvaux, Frédéric Schoenaers (MRDJ-CESDIP-Université de Liège-institut des sciences sociales du Politique-Site de Cachan).

Synthèse disponible sous PDF

 

  • Mieux administrer la justice en interne et dans les pays du Conseil de l’Europe pour mieux juger, MAJICE, dir. Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat.

   Texte integral sur le site scientifique HAL ou PDF

  • Le travail des huissiers. Transformations d’un métier de l’écrit, Beatrice Fraenkel, David Pontille, Damien Collard, Gaëlle Deharo,  Toulouse, Editions Octares, 2010.

 

Session 2 : Les recompositions familiales au prisme de la justice 
  • La fixation du montant des pensions alimentaires : des pratiques et un barème, I. Sayn, B. Jeandidier, C. Bourreau-Dubois, Infostat n°116, mars 2012.
  • Divorces : une procédure à deux vitesses, Zakia Belmokhtar, Infostat n°117, mai 2012.
  • La résidence des enfants de parents séparés, DACS, Maud Guillonneau, 2013

  Document disponible sur site internet du ministère

  • La contribution à l’éducation et l’entretien de l’enfant fixée par le juge après la rupture des parents, SDSE, Zakia Belmokhtar, 2014.
  • Au tribunal des couples. Situations professionnelles des conjoints et procédures judiciaires de séparation conjugales, Collectif 11 (MRDJ-2011 et publication chez Odile Jacob en 2013).

Synthèse disponible sous PDF

 

  • « Face au contentieux de masse : les stratégies professionnelles des JAF », Bessière C., Mille M., Minoc J, La Semaine Juridique, n°26, 27 juin 2011, p. 1286.
  • Le droit mis en barèmes ?, dir. Isabelle Sayn, Dalloz, 2014
  • Evaluation du modèle de calcul de la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant avant sa généralisation, Bourreau-Dubois C., Sayn I. (MRDJ)

Synthèse et rapport sous PDF

 

  • Droit coutumier et indépendance kanak, Christine Demmer et Christine Salomon, avec la collaboration d’Alban Bensa, Christine Hamelin, Benoit Trepied et Eric Wittersheim, Vacarme, n°64.
  • Le démariage, Irène Théry, Odile Jacob, 1993.
  • Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle, rapport à la demande du ministère de la famille,  dir. Irène Théry, avril 2014.

Rapport sous PDF

 

Session 3 : Trajectoires judiciaires des mineurs
  • Les sorties de délinquance. Théories, méthodes, enquêtes, Marwan Mohammed, La Découverte, 2012.
  • Trajectoires judiciaires des mineurs et désistance, Sébastien Delarre, Infostat n° 115.
  • Les filières pénales de prise en charge des mineurs dans les années 2000, Sébastien Delarre et Odile Mesnard, Infostat 119.
  • La France a peur. Une histoire sociale de « l'insécurité », Laurent Bonelli, Paris, La Découverte, 2008.
  • «Ne pas réduire un mineur à son acte.» « Une étude quali-quantitative de la justice des mineurs  dans une juridiction d’Île-de-France », étude en cours pour le GIP justice. Résultats attendus, printemps 2015, Laurent Bonelli (coord.)
  • D’un juge à l’autre. Les variations de pratiques de travail chez les juges des enfants, Delphine Serre, Anne Paillet, MRDJ, 2013

Synthèse disponible sous PDF

 

Session 4 :  La prison après la loi pénitentiaire : tendre vers le droit commun
  • Juger, réprimer, accompagner, essai sur la morale de l’Etat, Didier Fassin et al., Seuil, 2013.
  • Gouverner, enfermer. La prison, un modèle indépassable ? P. Artières, P. Lascoumes, Presses de sciences Po, 2004
  • Intolérable, Collectif, textes réunis par le Groupe d'Information sur les prisons, présentés par Philippe Artières, chronologie et postface de Philippe Artières, Gallimard, 2013.
 
 
  
 
 
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