Ministère de la Justice et des Libertés
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Sur la base du rapport remis par le sénateur Isabelle Debré, Michèle Alliot-Marie a indiqué plusieurs façons d'améliorer la situation des mineurs isolés et étrangers.
Le Palais de justice de Toulouse Comme vous ne l’avez jamais vu !
Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, a signé mardi 20 avril à la Chancellerie, l’extension du plan Alerte Enlèvement avec de nouveaux partenaires, dans le but de renforcer l’efficacité du dispositif en élargissant la diffusion du message ...
La rénovation immobilière au cœur des enjeux de modernisation de la Justice.
A partir du lundi 15 mars, la direction de la protection judiciaire de la jeunesse lance une série de huit reportages sur le parcours judiciaire de mineurs ayant commis un acte de délinquance. Un nouvel épisode sera diffusé tous les 15 jours.
Conférence d’Interlaken les 18 et 19 février 2010
Avant la révision constitutionnelle du 24 juillet 2008, la loi, expression de la souveraineté du peuple, ne pouvait pas être remise en cause dès lors qu'elle était promulguée. C'est désormais possible.
Jeudi 25 février 2010, Michèle Alliot-Marie, ministre d’Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés s'est rendue au Parlement pour discuter de la proposition de loi renforçant la protection des victimes, la prévention et la répression des violences faites aux femmes.
Le 22 février 2010, à l'occasion de la Journée européenne des victimes, près d'une centaine de participants se sont réunis au Palais de Justice de Paris pour apporter leur soutien aux victimes d'infractions et rappeler l'utilité du numéro d'appel national "08VICTIMES".
"L'impossible photographie, prisons parisiennes 1851-2010" présente un portfolio de 340 images. Issues d'un inventaire parmi les archives, les agences de presse, les musées, les bibliothèques et les collections privées... ces clichés sont un témoignage de l'histoire pénitentiaire de Paris. Le musée ...
Depuis avril dernier, le Gouvernement doit, pour la plupart des projets de loi, transmettre une étude d'impact au Conseil d'Etat puis au Parlement. Ce document, qui précise les conséquences juridiques, financières, sociales et environnementales du texte, vise à améliorer la qualité des projets de ...
Le secrétaire d'Etat à la Justice s'est rendu près de Vienne en Autriche, le mardi 12 janvier, pour visiter deux « prisons sans barreaux ».
Documentaire réalisé à l'occasion du cinquantenaire de l'école nationale de la magistrature (ENM)
« La garde à vue est un moyen d'enquête. Elle doit être strictement limitée à l'utilité de l'enquête. Les personnes mises en garde-à-vue doivent bénéficier d'une protection de leurs droits. La présence de l'avocat dès la première heure de garde à vue doit être pérennisée. Elle figurera dans la ...
Le Traité de Lisbonne entre en vigueur le 1er décembre 2009, après plusieurs années d'incertitude. L'espace de liberté, de sécurité et de justice est l'un des domaines dans lesquels ce Traité apporte les modifications les plus novatrices, et particulièrement dans le domaine pénal.
En 2008, 157 femmes sont mortes sous les coups de leur conjoint en France, soit 1 décès tous les 2,3 jours. La lutte contre les violences faites aux femmes sera grande cause nationale en 2010. Toutes les initiatives ou les mesures permettant une lutte efficace contre ce fléau sont encouragées.
Le prix international des droits de l'homme a été remis à Beatrice Mtetwa, avocate au Zimbabwe
98000 cas d'enfants en danger de maltraitance sont recensés chaque année en France.
Sources : l'observatoire national de l'action sociale ( ONAS).
Le 22 octobre, au Palais du Luxembourg, Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat de la justice et des libertés a ouvert le colloque «Enfance ...
Michèle ALLIOT-MARIE, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, s'est rendue, le 28 septembre, à l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ) à Roubaix (Nord) puis au Centre éducatif fermé de Liévin (Pas-de-Calais).
« Je vous donne acte, Maître, de vos poursuites et diligences et j'ordonne l'allumage des feux dans la vente du lot 1. »
Prononcée par le président de la séance, la phrase marque la première vente aux enchères judiciaires.
L’huissier allume une petite bougie et annonce : « Premier feu ».
Les ...
Le comité de réflexion, présidé par Monsieur Philippe Léger, chargé de formuler des propositions visant à réformer la procédure pénale, a remis son rapport au Président de la République le mardi 1er septembre 2009 en présence de Madame Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, Garde des Sceaux, ...
Les visiteurs de prisons accompagnent les détenus durant leur incarcération. Ces bénévoles représentent un soutien moral primordial et constituent un lien essentiel avec la vie extérieure à la prison. Ils favorisent le retour du détenu au sein de la société, sa réinsertion.
Quelles avancées et ambitions pour la coopération pénale ?
Le 08VICTIMES : le numéro d'appel national pour assurer la continuité de l'information à destination des victimes et de leurs familles
Née en décembre 1958, avec la Ve République, l’Ecole nationale de la magistrature a célébré son cinquantenaire le mercredi 29 avril 2009. De nombreuses personnalités du monde judiciaire français et international se sont retrouvées à Bordeaux pour une réflexion sur les enjeux et les défis que ...
Le 116 000 comme nouveau numéro d'urgence dédié aux familles d'enfants disparus
Le 18 mai, à Lille, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, participait au Congrès des Notaires de France.
Décret du 9 février 2009, du 18 février, du 17 avril et du 20 avril, l'actualité des professions juridiques et judiciaires est riche. Ces quatre décrets ont un impact sur la plupart des professions du droit.
Madame Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a signé lundi 11 mai un protocole d'accord avec les syndicats des personnels de surveillance pénitentiaire UFAP et FO et Claude d'Harcourt, directeur de l'administration pénitentiaire.
A deux pas de l’entrée principale du tribunal de grande instance, se tient le bureau des victimes. Ouvert 5 jours sur 7, avec ou sans rendez-vous, un professionnel de l’association ARDAVI, affiliée à l’INAVEM, informe les victimes sur les procédures, les oriente vers des partenaires judiciaires et ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a reçu, mercredi 8 avril 2009, les chefs de juridiction administrative.
Le rapport de la commission présidée par l'avocat Jean-Michel Darrois, chargée de réfléchir à la façon de moderniser les professions du droit, a été remis au Président de la République le 8 avril 2009.
Le projet « e-Justice », lancé en 2007, verra sa première réalisation concrète avec le lancement de la première version du portail européen de la Justice le 14 décembre de cette année.
A l’issue de 4 jours de débats, les sénateurs ont adopté le projet de loi pénitentiaire le 6 mars dernier. Le texte devrait être examiné par l’Assemblée nationale avant l’été.
A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice.
Dans le cadre de la modernisation de la justice, les nouvelles technologies sont une priorité. Depuis 2007, elles font l’objet d’un plan de développement au sein des juridictions à travers la numérisation des procédures, la communication électronique et le recours à la visio-conférence.
Lundi 2 mars, à la Chancellerie, Madame Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a rencontré les associations d’aide aux victimes pour faire le point sur les dispositifs nationaux améliorant la prise en charge des victimes.
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue jeudi 26 février au TGI de Lille, site d'expérimentation dans la mise en œuvre des bureaux d'aide aux victimes.
Le tribunal de grande instance de Créteil a exposé, le 12 janvier 2009, dans la salle des pas perdus, une quinzaine de tableaux ayant trait aux discriminations.
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a participé le vendredi 23 janvier 2009, à l’assemblée générale de la Conférence des Bâtonniers.
Après avoir adressé un hommage sincère à la « première profession de droit », la ministre a évoqué l’enjeu des réformes en cours et à venir sur ...
Vieillissement de la population, développement de la maladie d'Alzheimer... chaque année le nombre des personnes vulnérables augmente. Afin de renforcer leur protection juridique, le législateur a décidé de réformer en profondeur la loi datant de 1968. Le fruit de cette réflexion a abouti à la loi ...
La loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises a profondément modernisé le droit des entreprises en difficulté. Privilégiant la prévention et la négociation, elle a notamment introduit la procédure de sauvegarde afin de permettre la poursuite de l'activité économique, le maintien de ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a accueilli le Président de la République à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation du mercredi 7 janvier 2009.
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a participé, mercredi 29 octobre 2008, à Montpellier, à une rencontre sur le thème des procédures de surendettement. Devant le Gouverneur de la Banque de France Christian Noyer et les différents acteurs concernés, le Garde des Sceaux a ...
Après six mois de présidence française de l'UE, Rachia Dati a dressé un bilan positif pour l'Europe de la Justice au conseil des ministres du 3 décembre. L'occasion de revenir sur les temps forts de la "PFUE"...
Les huissiers se sont rassemblés pour partager leur actualité avec des élus, magistrats et universitaires sur les thèmes suivants : globalisation, numérisation, économie et société.
Mis en place depuis février 2006, le dispositif français "alerte enlèvement" a toujours permis de retrouver les enfants enlevés.
Afin de commémorer l'adoption de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme (DUDH), une journée consacrée aux Droits de l'Homme est célébrée, chaque année, le 10 décembre. Cette commémoration a, cette année, un sens particulier. Cela fait en effet 60 ans, jour pour jour, que la DUDH a été ...
Organisée à l'occasion du 60ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme, elle a rassemblé, les 8 et 9 décembre 2008, plus de 200 experts des 27 Etats membres de l'Union venus débattre et évaluer l'efficacité des politiques et des actions en matière de liberté d'expression.
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue à Dijon, le vendredi 5 décembre 2008, pour participer aux 21èmes Assises de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. L'occasion d'échanger sur les grandes mutations de la profession.
Rachida Dati a rappelé dans son discours les grands principes qui devront inspirer le futur code de la Justice des mineurs. La chancellerie va expertiser chacune des propositions et élaborer un projet de loi qui sera soumis à la concertation. Le Garde de Sceaux a transmis le rapport aux chefs de ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, lundi 1er décembre 2008, à Montpellier, pour participer à une réunion relative à la lutte contre les mariages forcés. L'occasion de lancer un appel national à la mobilisation et de souligner la nécessité de développer des actions ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, vendredi 21 novembre 2008, en Avignon, pour visiter une entreprise en difficulté et participer au Congrès national de la Conférence générale des juges consulaires de France. L'occasion de présenter les principales mesures de la ...
Dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, la Baronne Patricia Scotland, ministre déléguée à la Justice en Grande-Bretagne et Valérie Létard, Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité, ont participé, lundi 24 novembre ...
La traite des êtres humains est devenue un problème majeur en Europe. Chaque année, de nombreuses personnes, en majorité des femmes et des enfants, en sont victimes, dans leur propre pays ou à l’étranger.
Afin de lutter contre ce phénomène, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, ...
A quelques jours de la remise des préconisations pour une refondation de la Justice des mineurs, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, inaugure, accompagnée du maire de la ville Jean-Marie Bockel le 37e centre éducatif fermé (CEF) à Mulhouse, et lance une expérimentation avec les ...
Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue jeudi 6 novembre au centre socio-médico-judiciaire de sûreté de Fresnes.
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, accompagnée d'Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la Prospective, de l'Evaluation des politiques publiques et du Développement de l'économie numérique, s'est rendue, mardi 28 octobre, au Conseil supérieur du Notariat, pour lancer le ...
C'est une avancée importante dans le grand chantier de rénovation de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis. Mise en service en 1968, la plus grande prison d'Europe bénéficie d'un programme global d'extension et de réaménagement de 2006 à 2016.
Dans le cadre de la Présidence française de l'Union Européenne, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, jeudi 23 octobre 2008, à la Sorbonne, pour ouvrir le colloque « Quel droit européen des contrats pour l'Union Européenne ? ». « Il faut faciliter la conclusion de ...
Du 20 au 22 octobre les auditeurs de justice se retrouvent à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) de Bordeaux pour un regroupement pédagogique, entre deux périodes de stage juridictionnel. L'occasion pour eux d'échanger sur leur récente expérience acquise en juridiction.
Le Cercle des constitutionnalistes a organisé vendredi 3 octobre, à Paris, un colloque consacré à la Ve République vue de l'étranger. Regards croisés de plusieurs Professeurs français et étrangers...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, vendredi 17 octobre 2008, à l'Assemblée Nationale, pour ouvrir le colloque organisé par le député Jean-Paul Garraud (magistrat et auteur en 2006 d'un rapport parlementaire « Réponses à la dangerosité »), en partenariat avec ...
Dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne, le ministère de la Justice a organisé, vendredi 10 octobre, à Paris, en partenariat avec le MEDEF, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, la CGPME et le groupement d'intérêt économique "les avocats pour l'Europe", un colloque ...
Rachida Dati : « Ces codes manquent de cohérence, sont incomplets et sur certains points inadaptés aux besoins et aux attentes de notre société »
1958-2008 : 50 ans au service de la France
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice a ouvert, le lundi 6 octobre, un colloque portant sur les actes authentiques. L'ojectif de cette conférence, organisée par le ministère de la justice en partenariat avec le conseil supérieur du notariat (CSN) dans le cadre de la Présidence ...
En présence d’élus, magistrats, représentants d’associations, assureurs et personnalités du barreau de Paris, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a installé ce lundi 6 octobre à la Chancellerie, le dispositif SARVI.
Le Président de la République a rappelé que ce texte « renforce la légitimité des institutions de la Cinquième République »
Rachida Dati : «La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 est une nouvelle étape dans la modernisation de notre démocratie»
La Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence est peu connue du grand public. Instituée par la loi du 16 juillet 1949, elle est chargée de contrôler les ouvrages destinés à la jeunesse. Elle se réunit au moins une fois par trimestre. Le jeudi ...
Rachida Dati a rappelé la volonté de la France de contribuer à la paix
Bénéficiant d'une visite des lieux, le public a parcouru l'hôtel de Bourvallais (bureau du ministre, galerie Peyronnet et principaux salons). De nombreuses réponses liées à l'utilisation du batiment, à la symbolique judiciaire, à l'usage actuel des salons d'apparats... ont satisfait l'intérêt et la ...
Les journées européennes du patrimoine, événement culturel de la rentrée, permettent au grand public de découvrir des édifices publics et de faire connaître l’action des pouvoirs publics quant à la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine. Plusieurs établissements judiciaires s'associent à ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendue mercredi 17 septembre à Lille pour participer à une conférence sur la protection internationale des majeurs vulnérables. Cette rencontre, organisée par la présidence française de l'Union européenne (UE), a mis en avant les ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendue mardi 16 septembre au centre éducatif fermé (CEF) de Limoges. Après une rencontre avec le personnel de l'établissement, sur le thème de l'expérimentation de la prise en charge renforcée en matière médico-psychologique, Rachida Dati ...
Les surveillants pénitentiaires, fonctionnaires de catégorie C, occupent un rôle majeur dans la garde et la réinsertion des détenus. Comme chaque année, l'administration pénitentiaire recrute et forme des surveillants. Nombreux sont ceux qui évolueront dans les nouveaux établissements
Ils sont plus de 10 355 greffiers et greffiers en chef. Présents dans les tribunaux de l’ordre judiciaire, les maisons de justice et du droit, les conseils départementaux de l’accès au droit et les services régionaux, la carrière de ces professionnels offre un champ d’actions multiples avec une ...
Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est exprimée mardi 9 septembre devant la commission des affaires juridiques du Parlement européen. L'occasion de détailler les priorités de la Présidence française en ...
Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendue vendredi 5 septembre à la Maison centrale de Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime). L'occasion d'évoquer la gestion des longues peines en détention. Après avoir visité une unité de vie familiale et rencontré un détenu et sa ...
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